RoDTEP — Remission of Duties and Taxes on Exported Products — est l'incitation phare des exportateurs indiens. Il a remplacé l'ancien MEIS en 2021. La plupart des exportateurs savent à peu près ce que RoDTEP leur verse. Moins nombreux savent que le taux qu'ils croient toucher et celui qu'ils touchent effectivement peuvent diverger d'une marge sensible — purement à cause de la profondeur de classification HS.
Le dispositif est administré à 8 chiffres
HS — le Système Harmonisé — est une norme mondiale de classification produit à six chiffres. Le tarif douanier indien l'étend à huit chiffres pour usage interne. La notification RoDTEP publie les taux au niveau 8 chiffres. Deux produits qui partagent une même rubrique à 6 chiffres peuvent avoir des taux RoDTEP différents à 8 chiffres.
Un exemple. Les purées et préparations de fruits relèvent de la rubrique 2007.99. Au sein de celle-ci, 20079910 (mangue) porte un taux RoDTEP de 2,4 % du FOB, tandis que 20079990 (autres) porte 1,3 %, selon le barème en vigueur depuis le 1er mai 2025 (Appendice 4R). Un écart de 1,1 point sur une facture de 50 000 USD représente 550 USD par conteneur. Sur vingt conteneurs par an, cela fait 11 000 USD — pour avoir saisi le bon code à 8 chiffres plutôt que le 6 plus large. Le riz est le cas inverse. Toutes les lignes à 8 chiffres sous 1006.30, y compris le sella basmati (10063012), portent le même 0,9 %, donc ici la ligne ne change pas le taux. Vérifiez toujours l'Appendice 4R en vigueur, car la DGFT révise le barème et sa durée de validité par notification.
Pourquoi les exportateurs sous-réclament
Trois raisons que nous observons régulièrement.
Premièrement, le commissionnaire en douane remplit le Shipping Bill à HS-6. Le formulaire ICEGATE accepte 8 chiffres. L'interface à la ligne reprend par défaut le code 6 chiffres de la facture commerciale si aucune surcharge n'est indiquée. Les exportateurs qui remettent au commissionnaire un code 6 chiffres sur la facture obtiennent un Shipping Bill à 6 chiffres — et le taux le plus bas de cette rubrique.
Deuxièmement, la mauvaise sous-position dans un chapitre. Certaines sous-positions à l'intérieur d'une rubrique à 6 chiffres ont un taux RoDTEP nul. Mal classer un produit à 1,5 % dans une sous-position à 0 % est invisible sur le Shipping Bill — il ne vient simplement aucun crédit de remboursement.
Troisièmement, les produits à cheval sur deux positions. La poudre de tomate déshydratée peut relever de 0712.90.05 (légumes déshydratés, transformés) ou de 2002.90.00 (tomates préparées, autrement). Les deux sont défendables. Le premier a un taux RoDTEP. Le second souvent non. Un rédacteur technique bilingue qui lit les deux notifications obtient le plus élevé. Un commissionnaire qui travaille depuis un tableur prend le défaut.
Ce que nous faisons différemment
Avant tout départ d'expédition, nous classons le produit à 8 chiffres, recoupons avec la notification RoDTEP en vigueur (la DGFT publie des amendements trimestriels), et documentons la classification par une justification d'une ligne dans le dossier export. Si la classification n'est pas évidente — un cas limite comme la poudre de tomate citée — nous joignons la justification au Shipping Bill lui-même dans le champ texte libre. Cela protège des requêtes post-expédition de la DGFT ou des douanes.
Autres détails à 8 chiffres uniquement qui comptent
- Revendications d'origine sous ALE. La plupart des taux préférentiels d'ALE sont aussi publiés à 8 chiffres, pas à 6. CECA, CEPA, AIFTA et Inde-MERCOSUR discriminent les taux à 8.
- Droits antidumping et de sauvegarde. Idem. Notifiés à 8. Une déclaration à 6 laisse l'agent évaluateur choisir. Il ne choisira pas en votre faveur.
- Restrictions réglementaires (exigences de licence d'exportation DGFT). Plusieurs catégories restreintes sont définies à 8 chiffres. Un 8 correct vous évite un avis.
Le takeaway pour les acheteurs
Si vous évaluez des fournisseurs exportateurs indiens, demandez : « Quel code HS-8 figurera sur le Shipping Bill, et quel est le taux RoDTEP en vigueur à ce code ? » Un exportateur capable de répondre aux deux, par écrit, avant que vous passiez commande, fait correctement le travail. La plupart ne peut pas. L'écart se compose à chaque expédition.
— Nitik · Darsavio EXIM